confiscation douanière

См. также в других словарях:

• Particularites territoriales de la France — Particularités territoriales de la France Cet article recense les particularités territoriales de la France. Sommaire 1 Caractéristiques 1.1 Territoire 1.2 Frontières …   Wikipédia en Français

• Particularités territoriales de la France — Cet article recense les particularités territoriales de la France. Sommaire 1 Les frontières 1.1 Tripoints internationaux (intersections de 3 frontières terrestres de pays) 2 Différen …   Wikipédia en Français

• Particularités territoriales de la france — Cet article recense les particularités territoriales de la France. Sommaire 1 Caractéristiques 1.1 Territoire 1.2 Frontières …   Wikipédia en Français

• Problèmes transnationaux — Particularités territoriales de la France Cet article recense les particularités territoriales de la France. Sommaire 1 Caractéristiques 1.1 Territoire 1.2 Frontières …   Wikipédia en Français

• Problèmes transnationaux de la France — Particularités territoriales de la France Cet article recense les particularités territoriales de la France. Sommaire 1 Caractéristiques 1.1 Territoire 1.2 Frontières …   Wikipédia en Français

• SAISIE — Exercice du droit de gage général de tout créancier sur les biens de son débiteur. En effet, quiconque s’est obligé personnellement est tenu de remplir son engagement sur tous ses biens mobiliers et immobiliers, présents et à venir. L’existence… …   Encyclopédie Universelle

• Camillo Cavour — Pour les articles homonymes, voir Cavour (homonyme). Camillo Cavour Mandats …   Wikipédia en Français

• Annexion de l’Autriche — Anschluss L’Anschluss ou Anschluß[Note 1],[Note 2] est le nom donné à l’annexion de l’Autriche par l Allemagne nazie en 1938. Les événements de 1938 ont marqué le point culminant des pressions transnationales pour unifier les populations… …   Wikipédia en Français

• Anschluss — L’Anschluss ou Anschluß[Note 1],[Note 2] est l’annexion de l’Autriche par l Allemagne nazie le 12 mars 1938. Les événements de 1938 ont marqué le point culminant des pressions transnationales pour unifier les populations allemandes et… …   Wikipédia en Français

• Anschluß — Anschluss L’Anschluss ou Anschluß[Note 1],[Note 2] est le nom donné à l’annexion de l’Autriche par l Allemagne nazie en 1938. Les événements de 1938 ont marqué le point culminant des pressions transnationales pour unifier les populations… …   Wikipédia en Français

• Contrefaçon — Vente de produits de contrefaçon dans un marché aux puces. La contrefaçon est une violation d un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou en affirmant ou… …   Wikipédia en Français